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Marques déposées par monsieur André SULTANA
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ANDRE ET FRANCOISE SULTANA HARAS DE LA JOLIVETTE MABROUKA ARABIAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE ET FRANCOISE SULTANA HARAS DE LA JOLIVETTE MABROUKA ARABIAN
Monsieur André SULTANA

Numéro de dépôt :
1736127
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
MOULINS
Date d'expiration :
23/01/1997
ANDRE ET FRANCOISE SULTANA HARAS DE LA JOLIVETTE MABROUKA ARABIAN de André SULTANA

Présentation de la marque ANDRE ET FRANCOISE SULTANA HARAS DE LA JOLIVETTE MABROUKA ARABIAN

Déposée le 23 janvier 1987 par monsieur André SULTANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « ANDRE ET FRANCOISE SULTANA HARAS DE LA JOLIVETTE MABROUKA ARABIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André SULTANA domicilié(e) demeurant "La Jolivette" 03.210 - CHEMILLY - France.

La marque ANDRE ET FRANCOISE SULTANA HARAS DE LA JOLIVETTE MABROUKA ARABIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE ET FRANCOISE SULTANA HARAS DE LA JOLIVETTE MABROUKA ARABIAN est expirée depuis le 23 janvier 1997.

André SULTANA a également déposé les autres marques suivantes : MABROUKA ARABIAN ANDRE ET FRANCOISE SULTANA , AS


Monsieur André SULTANA - demeurant "La Jolivette" 03.210 - CHEMILLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

Chevaux, Elevage de chevaux de Pur Sang Arabe, débourrage de ces chevaux en vue de la préparation aux courses, dressage, endurance et les différentes disciplines equestres

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.